Guide Memento - PM - Comblement des postes par la mobilité

Document Titre
pm_references Références des textes règlementaires Visualiser
pm_chapitre0 Comblements des postes par la mobilité Visualiser
pm_chapitre1 Eléments du dispositif de comblement des postes par la mobilité géographique Visualiser
pm_chapitre2_art1 Diverses catégories de voeux dépôt et recavibilité des demandes du régime dérogatoire Visualiser
pm_chapitre2_art2 Dépôt et recavibilité des demandes du régime dérogatoire Visualiser
pm_chapitre2_art3a4 Tableaux de mutation pour lesquels les agents peuvent formuler des voeux Visualiser
pm_chapitre3_art1a3 Elaboration et exécution des tableaux de mutation
Etablissement du tableau local
Classement des demandes de mutation
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pm_chapitre3_art4a6 Suspension des droits à mutation Suspension des voeux
Radiation du tableau
Visualiser
pm_chapitre4 Réintégration des agents temporairement éloignés du service Visualiser
pm_chapitre5 Dispositions applicables aux départements d'outre-mer Visualiser
pm_chapitre6_art0a4 Mobilité fonctionnelle Visualiser
pm_chapitre6_art5a6 Mise en oeuvre de la mobilité fonctionnelle Visualiser
pm_chapitre7 Mobilité des cadres supérieurs Visualiser
pm_chapitre8 Tableau des mutations pour 2003
Tableau des mutations pour 2004
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pm_chapitre9_art1a4 Divers : délais de route
Fonction technique secteur associatif ou secteur syndical
Visualiser
pm_chapitre9_art5a6 Dispositif de gestion et de pilotage Visualiser
pm_annexe_a Maintenance des regroupements de fonctions Visualiser
pm_annexe_b Régions médicales Visualiser
pm_annexe_c Historique de l'établissement du tableau local des mutations Visualiser
pm_annexe_d Transposition des tableaux des mutations Visualiser
pm_annexe_e Constitution de tableau de mutation établis par regroupement de fonctions Visualiser
pm_annexe_f Correspondance entre les tableaux de mutation établis par grade et les tableaux établis par regroupement de fonctions pour les opérations de transposition Visualiser
pm_annexe_g Synthèse des principales dispositions concernant les mutations Visualiser