Guide Memento - PS1 - Rémunération des personnels de La Poste

Document Titre

references_ps

Références des textes réglementaires
repris dans le guide mémento recueil PS

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introduction_ps

Introduction

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ps1_chapitre1_art1

Régime de rémunération

Eléments constitutifs de la rémunération

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ps1_chapitre1_art2

Indemnités liées à la qualité d'agent public en métropole

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ps1_chapitre1_art3

Indemnités spécifiques allouées au personnel en service dans les départements d'outre-mer ou originaire de ces départements

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ps1_chapitre1_art4

Prise en charge partielle du prix des titres d'abonnement des transports en commun en Ile-de-France

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ps1_chapitre2_art1

Modalités de rémunération
Le traitement indiciaire des fonctionnaires et agents contractuels de droit public

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ps1_chapitre2_art_2a7

Rémunération des agents fonctionnaires détachés

Arrêt du paiement de la rémunération.

Rémunération des agents placés en CPA

Rémunération des agents placés en congé de fin d’activité

Rémunération des agents travaillant à temps partiel

Acomptes et avances

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ps1_chapitre3_art1

Retenues obligatoires - cotisations charges sociales et fiscales réglées nationalement

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ps1_chapitre3_art2

Cotisations, charges sociales et fiscales réglées par les chefs de service aux URSAFF

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ps1_chapitre3_art3

Indemnité exceptionnelle allouée à certains fonctionnaires suite au transfert de la cotisation maladie vers la CSG

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ps1_chapitre4 Retenues et cotisations éventuelles : MG, tutélaire, préfon, saisies, trop-perçus,retenue pour grève, remboursement des prêts du crédit municipal Visualiser
ps1_chapitre5 Cumul des rémunérations publiques Visualiser
ps1_chapitre9

Divers : IEV de faible montant

Délai de prescription

Montant de l’intérêt légal…

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