Guide Memento - PC8 - Organisation de la médecine de contrôle de La Poste

Document Titre
pc8 Références des textes réglementaires Visualiser
pc80 Généralités Visualiser
pc80_annexe1alart3 Décret n°86-442 du 14 mars 1986 relatif à la désignation des médecins agréés, à l'organisation des comités médicaux et des commissions de réformes Visualiser
pc80_annexe2alart3 Arrêté du 9 janvier 1992portant création d'un comité médical et d'une commission de réforme Visualiser
pc80_annexe3alart3 Médecine de contrôle médecin agréés dans les départements Visualiser
pc80_annexe4alart3 Médecine de contrôle mise en place d'un comité médical et d'une commission de réforme Visualiser
Pc81_0_1 Organisation de la médecine de contrôle Visualiser
pc81_2_3 Comité médical et Commission de réforme Visualiser
pc81_annexe_art_2et3 Création d'une section locale du comité médical et de la commission de réforme.
Habilitation des secrétaires.
Compétence géographique des sections locales.
Avenant au contrat à durée indéterminée intermittent.
Contrat de travail à durée indéterminée intermittent pour un médecin de contrôle
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pc81_4_5 Comité médical supérieur Visualiser
pc81annexes1_2et3 Dispositions relatives au médecin coordonnateur de la médecine de contrôle statutaire de La Poste.
Modèle de procès - verbal de la commission de réforme dans le cas des stagiaires.
Contrat de travail à temps partiel à durée déterminée à terme précis pour le remplacement d'un médecin de contrôle provisoirement absent siégeant au comité médical et/ou à la commission de réforme.
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pc82 Honoraires des médecins Visualiser
pc83 Dossier médical Visualiser
pc84 Respect du secret médical Visualiser
pc85 statistiques Visualiser