Guide Memento - PC7 - Accident de service

Document Titre
pc7avertissement Historique Visualiser
pc7references Référence des textes Visualiser
pc7chapitre0 Qualifications des accidents
Législation applicable aux accidents de service
Champ d'application
Visualiser
pc7chapitre1 Ouverture des droits Visualiser
pc7chapitre2 Les droits du fonctionnaire Visualiser
pc7chapitre3 Le recours contre les tiers Visualiser
pc7chapitre4 Les maladies professionnelles Visualiser
pc7chapitre5 Pour ordre  
pc7chapitre6 Organisation des premiers secours aux victimes d'accidents ou de malaise dans les établissements de La Poste Visualiser
pc7chapitre7 Dispositif de prise en charge post-agression Visualiser
pc7 chapitre 8 Pour ordre  
pc7 chapitre 9 Divers Visualiser
pc7annexes Zone de compétences des gestionnaires des assurances et risques (GDAR) en 2006 Visualiser