Guide Memento - PC1Bis - Congés bonifiés

Document Titre
pc1bis0 Textes interministériels relatifs aux congés bonifiés Visualiser
pc1bis1 Détermination du lieu de résidence habituelle au regard des droits a congé bonifie Visualiser
pc1bis2 Périodicité des congés bonifiés Visualiser
pc1bis3 Durée du congé bonifié Visualiser
pc1bis4 Date d'ouverture des droits Visualiser
pc1bis5 Prise en charge des frais de transport engagés a l'occasion des congés bonifiés Visualiser
pc1bis6et7 Rémunération pendant les congés bonifiés -Cumul de congés annuels Visualiser
pc1bis8 Organisation des départs en congé bonifié, instruction des dossiers Visualiser
pc1bisreferencestextes Références des textes réglementaires Visualiser
pc1bisannexe1circ1_1circ1_2 Décret 78399 du 20.03.1978
Circulaire du 16.08.1978
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pc1bisannexe1circ1_3circ1_4 Circulaire du 05.11.1980
Circulaire du 25.02.1985
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pc1bisannexes2et3 Extrait du code des impots - Notion de durée maximale Visualiser