Guide Mémento - Ensemble des recueils

Le Guide Mémento, outil de travail pour la fonction RH,
présente la réglementation en vigueur (BRH, notes de service...)
dans 25 recueils organisés selon le plan de classement RH

NB : Les références des textes publiés mais non encore intégrés dans le Guide Mémento figurent en principe dans le recueil des références

Libellé du recueil
(date MAJ)

Thème du recueil
PB (mai 2005) Dispositions relatives à certains droits et obligations
PC1 (mars 2004) Congés annuels
PC1 bis (mars 2004) Congés bonifiés
PC2 (janvier 2006) Absences et congés spéciaux
PC3 (octobre 2004) Congés ordinaires de maladie
PC3 bis (janvier 2002) Congés de longue maladie
PC4 (juin 2004) Congés de maternité de paternité et d'adoption
PC5 (janvier 2002) Congés de longue durée
PC6 (janvier 2002) Congés de longue durée pour pensionnés de guerre
PC7 (fevrier 2006) Accident de service
PC8 (septembre 2004) Organisation de la médecine de contrôle de LaPoste
PD (juillet 2005)

Positions statutaires des agents fonctionnaires de La Poste

PF (janvier 2004 ) Statuts particuliers des nouveaux corps de La Poste
PJ (septembre 2005) Discipline
PK (septembre 1999) Sécurité Sociale - Prestations en espèces - capitaux décès
PL (décembre 2001) Statut des stagiaires
PM (juin 2005)
Annexe A :Maintenance des regroupements de fonctions (mars 2006)
Comblement des postes par la mobilité
PN (mai 2005) Appréciation - Avancement d'échelon
Avancement de grade
PQ (octobre 2004) Détermination des situations administratives dans la NGRH
PR (mars 2005) Organisation de l'accès aux fonctions de La Poste
PS-I (mai 2006) Rémunération des personnels de La Poste
PS-II (septembre 2004)
PS-II.2 (octobre 2005)
Rémunération des personnels de La Poste
PTF (mars 2005) Prestations familiales
PU (décembre 2005) Formation professionnelle continue

PX (Décembre 2003)
PX 3 (septembre 2005)
PX 8 (mai 2005)
PX 9 (mai 2005)
PX 10 (novembre 2005)

Gestion des agents contractuels de droits privé
PZ (septembre 2003) Affaires militaires