Guide Memento - PX - Gestion des agents contractuels de droits privé

Document Titre

px5_art1_art2

Protection sociale Prévoyance

Généralités

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px5_art3

Dispositions communes à l'ensemble des prestations

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px5_art4

Dispositions communes au congé de maladie et au congé affection de longue durée

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px5_art5

Dispositions spécifiques au congé de maladie

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px5_art6

Dispositions spécifiques concernant les affections de longue durée (grave maladie)

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px5_art7

Congé de maternité ou d'adoption

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px5_art8a8_6

Accident du travail

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px5_art8de8_7a8_9

Gestion du risque maladie professionnelle.
Cotisations accident du travail, maladie professionnelle

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px5_art8annexes

Accident du travailMaladie professionnelle

annexes

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px5_art9

Les autres prestations

Invalidité, Décès, veuvage, orphelins

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px5_art9_annexe1et2

Convention La Poste, MGPTT

Fiche de renseignement MG

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px5_art9_annexe3

Modalités d'octroi des prestations maladie, grave maladie, accident du travail, maternité au titre de la convention commune et du régime de prévoyance

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px5_art9_annexe4

Cotisations applicables à la protection sociale et à la prévoyance agents contractuels de droit privé

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px5_annexes

Tableau synoptique relatif aux congés et absences

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