Guide Memento - PTF - Prestations familiales

Document Titre
avert1ptf Avertissement Visualiser
avert2ptf "Avertissement Rappel des dispositions réglementaires relatives aux prestations familiales " Visualiser
gmemreferptf Références des textes réglementaires repris dans le Guide Memento-Recueil PTF Visualiser
tablealphabétique1 Table alphabétique Visualiser
tablealphabetique2 Table alphabétique Visualiser
recueilptf Présentation du Recueil PTF Visualiser
ptf Dispositions préliminaires d'ordre général Visualiser
ptf0 Généralités Visualiser
ptf1chapitre0atitre553 Conditions de rattachement au régime applicable aux fonctionnaires et agents de la poste Visualiser
ptf1titre56aannexechapitre1 Maintien dans le régime spécial, en cas d'interruption temporaire de l'activité au service de la poste Visualiser
ptf2chapitre0a2 Notion d'enfant à charge Visualiser
ptf2chapitre3atitre362 Conditions d'âge et d'activité Visualiser
ptf2titre37achapitre4 Enfants poursuivant leurs études Visualiser
ptf3chapitre0atitre333 Détermination de l'allocataire et de l'attributaire Visualiser
ptf3titre334achapitre6 Enfant orphelin recueilli Visualiser
ptf4chapitre0atitre114_1 "Allocation pour jeune enfant complément familial " Visualiser
ptf4titre114.2a114.3 Chômage non indemnisé Visualiser
ptf4titre12achapitre2 Paiement de l'allocation pour jeune enfant Visualiser
ptf4titre22a234 Cas particuliersde versement de l'APJE Visualiser
ptf4titres213_2annexes Annexe au PTF 4 : montants Visualiser
ptf5chapitre0atitre12 "Allocation parentale d'éducation Assurance vieillesse des bénéficiaires de certaines prestations familiales " Visualiser
ptf5titre122a123_3 Détermination du taux Visualiser
ptf5titre124a212 Demande d'attribution Visualiser
ptf5titre212_3a25 Période débutant au 1er janvier 1985 Visualiser
ptf5titre3 Prestation d'accueil du jeune enfant Visualiser
ptf6chapitre0atitre311_2 "Allocations familiales Allocations de rentrée scolaire " Visualiser
ptf6titre312achapitre4 Incidences sur la base de ressources des allocataires des dispositions de la nouvelle convention d'assurance chômage "Plan d'Aide au Retour à l'Emploi" Visualiser
ptf6annexesart12et321 Annexes au PTF 6 : montants Visualiser
ptf7 Pour ordre Visualiser
ptf8chapitre0atitre13 Allocations à but spécialisé Visualiser
ptf8titre131a132 Preuves du caractère exécutoire d'un jugement fixant une créance alimentaire Visualiser
ptf8titre1321a1622 Le parent défaillant se soustrait totalement au paiement de la pension alimentaire Visualiser
ptf8annexesart1622 Annexe n° 1 à l'article 162.2 Visualiser

ptf8titre1623a

annexe3art1632

Information du parent débiteur et proposition d'un accord amiable Visualiser

ptf8annexe4

art1632atitre164

Annexe n° 4 à l'article 163.2 Visualiser
ptf8titre1641suite Indice mensuel des prix à la consommation Visualiser

ptf8titre1642a

annexe3art1662

Acception de la proposition de règlement amiable Visualiser
ptf8titre1663a185 Institutions chargées du recouvrement Visualiser
ptf8annexe1a4art185 Annexe n° 1 à l'article 185 Visualiser
ptf8chapitre2atitre2222 Allocation d'éducation spéciale Visualiser
ptf8titre223a2242 Rôle de la Direction Visualiser
ptf8titre23a241 Appréciation du taux d'incapacité permanente et paiement Visualiser
ptf8titre242a322_1 Contentieux de l'AES - Allocation de parent isolé Visualiser
ptf8titre33a421_1 Création d'un forfait logement
Droit à l'allocation de parent isolé Allocation d'adoption
Visualiser
ptf8titre421_2a435 Enfants confiés en vue d'adoption Versement de l'allocation d'adoption Visualiser
ptf8chapitre5atitre57 Allocation de présence parentale Visualiser
ptf8tableauapp Tableau récapitulatif des différentes durées requises en matière d'APP Visualiser
ptf8annexeauchapitre8 Annexe au PTF 8 : montants Visualiser
ptf9chapitre0atitre132 Dispositions communes. Prestations familiales outre-mer Visualiser

ptf9titre132a

annexeart132

Allocation pour jeune enfant Visualiser
ptf9titre133a1443 Renouvellement des justifications Visualiser
ptf9titre15 Appréciation semestrielle des ressources Visualiser
ptf9titre16a162 Recouvrement du montant des prestations indûment perçues Visualiser
ptf9annexeart162 Annexe à l'article 162 Visualiser

ptf9annexeart162a

titre173

Annexe à l'article 162 suite et fin Visualiser
ptf9chapitre2atitre43 Contentieux et allocation de garde d'enfant à domicile Visualiser
ptf9titre431a462 Conditions d'attribution Visualiser
ptf9titre462_3a50 Dépassement du plafond autorisé de la rémunération de l'assistante maternelle agréée Visualiser
ptf9annexeart4 Montants des P.F. dans les DOM Visualiser

ptf9annexeart

4suite

Suite de l'annexe à l'article 4 Visualiser

ptf9annexeart4

suiteetfin

Suite de l'annexe à l'article 4 Visualiser

ptf9chapitre5a

annexeart5

Régime des prestations familiales en vigueur à St Pierre et Miquelon Visualiser

ptf9chapitre6a

annexe2chap9

Régime des prestations familiales applicable aux fonctionnaires en service dans les territoires d'outre-me Visualiser

ptf9annexe2chap9

suite

Annexe n° 2 au chapitre 9 Appréciation des ressources Visualiser

ptf9annexe2chap9

suiteetfin

Suite de l'annexe 2 au chapitre 9 Visualiser
ptf9annexe3chap9 Annexe n° 3 au chapitre 9 art.14 de la loi n° 85-117 du 04.01.1985 Visualiser
ptf9annexe4chap9 Annexe n° 4 au chapitre 9 Contrôle des droits aux P.F. Visualiser