GUIDE DU CHEF D'ETABLISSEMENT

Avertissement

Voici en consultation les 6 volumes du Guide du Chef d'établissement suivant l'architecture du Plan de Classement RH.

Les dates des mises à jour des rubriques sont indiquées dans le bandeau en en-tête de page.

La partie "ce qu'il faut savoir" correspond à la réglementation en vigueur à la date indiquée dans le bandeau.

La partie "ce qu'il faut faire" indique les procédures élaborées conformément aux évolutions de la réglementation et des processus RH. Ainsi, des ajustements de certaines rubriques de cette partie interviendront au fur et à mesure des travaux de mises à jour.

 
Rubriques
Libellé
Consulter
Rubrique PB
(juin 05)
Dispositions relatives à certains droits et obligations
Rubrique PC1
Congé annuel
Rubrique PC1bis
Congés bonifiés
Rubrique PC2
Autorisations spéciales d'absence
Rubrique PC3 (octobre 05)
Congés ordinaires de maladie des personnels titulaires et stagiaires
Rubrique PC3bis (octobre 05)
Congés de longue maladie
Rubrique PC4
Congés de maternité, de paternité, d'adoption
Rubrique PC5 (octobre 05)
Congés de longue durée
(Art.34.4 de la loi du 11 janvier 1984)
Rubrique PC6 (octobre 05)
Congé au titre de l'article 41 de la loi du 19 mars 1928
Rubrique PC7
Accidents de service
Rubrique PC8
Médecine de contrôle statutaire de La Poste
Rubrique PD
(octobre 05)
Positions administratives
Rubrique PF
Statuts particuliers
Rubrique PH
Habillement (externalisation du domaine)
.
Rubrique PJ
Discipline
Rubrique PK
Sécurité Sociale
Rubrique PL
Dispositions applicables aux stagiaires de La Poste
Rubrique PM
Mouvements de personnel
Rubrique PN
(mai 05)
Appréciation et avancement
Rubrique PP
Pensions
Rubrique PQ
(novembre05)
Situation administrative du personnel
Rubrique PR
(octobre 05)
Accès aux fonctions de La Poste
Rubrique PS
Rémunérations des fonctionnaires et des contractuels de droit public
Rubrique PTF
Prestations familiales
Rubrique PX1
Recrutement personnel contractuel sous convention commune
Rubrique PX3
Rémunération personnel contractuel sous convention commune
Rubrique PX4
Congés - Absences personnel contractuel sous convention commune
Rubrique PX5
Protection sociale personnel contractuel sous convention commune
Rubrique PX6
Le déroulement de carrière
La promotion
Rubrique PX7
Formation et perfectionnement personnel contractuel sous convention commune
Rubrique PX8
Cessations de fonctions personnel contractuel sous convention commune
Rubrique PX9
Dispositions transitoires convention commune La Poste - France Télécom
Rubrique PX10 (Juillet 05)
Discipline
Rubrique PX11
Allocations pour perte d'emploi personnel contractuel sous convention commune
Rubrique PZ
(Novembre 2005)
Affaires militaires